Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDOUARD ARTZNER
SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L., société anonyme

Numéro de dépôt :
1569832
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2000
EDOUARD ARTZNER de SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L

Présentation de la marque EDOUARD ARTZNER

Déposée le 12 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDOUARD ARTZNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L domicilié(e) Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque EDOUARD ARTZNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDOUARD ARTZNER est expirée depuis le 12 janvier 2000.

SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L a également déposé les autres marques suivantes : DESKA , KLA-VIAR , F. FEYEL E. ARTZNER , (Marque figurative) , AU GASTRONOME , HENRY , DESKA , FLORIAN , BURGER , A LA CLAUSE


SOCIETE DE SPECIALITES GASTRONOMIQUES ET ALIMENTAIRES S.P.E.G.A.L., société anonyme - Rue Jean-Pierre Clause, 67300 SCHILTIGHEIM - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

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